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CH Guide► Foreign Employees Exemptions in China 2018-03-23T22:24:05+00:00

Guide fiscal de la Chine

Avec de nombreux gouvernements régionaux et municipaux en Chine qui font l’objet de tensions fiscales, les bureaux fiscaux locaux augmentent leur examen des pratiques fiscales des entreprises étrangères dans leurs juridictions. Les articles exemptés de l’ITI pour les employés étrangers sont un domaine que les autorités peuvent souvent trouver de non-conformité et d’obtenir des recettes fiscales plus importantes. Si vous gérez une entreprise étrangère en Chine, les exemptions sur l’impôt sur le revenu individuel (ITI) pour vos employés étrangers est un domaine de prêter attention à et faire vos devoirs pour assurer la conformité, tout en tirant pleinement parti de ces exemptions.

Pour entamer la discussion, souvenons-nous des revenus qui sont assujettis à l’ITI et de la façon dont le taux d’imposition est déterminé. Le revenu soumis à l’ITI dépend de la durée de vie de la personne en Chine et de la nature de son revenu gagné à l’étranger. Si l’individu vit en Chine pendant moins de 90 jours, seul le revenu payé par une entité chinoise pour le travail effectué en Chine est imposable. Les revenus à la source et gagnés à l’étranger sont exonérés, à condition qu’ils ne soient pas payés par l’entité chinoise. En d’autres termes, le revenu payé par une entité outre-mer pour le travail effectué en Chine est exempté pendant cette période. Au-delà de 90 jours, tous les revenus gagnés pour le travail effectué en Chine sont soumis à l’ITI. Pour les étrangers vivant en Chine entre 90 jours et un an, les revenus provenant de l’étranger demeurent exonérés à moins que l’individu ne soit un supérieur hiérarchique d’une entreprise chinoise nationale. Pour les résidents étrangers séjournant dans le pays entre un et cinq ans, le revenu à l’étranger est soumis à l’ITI si elle est payée par une société ou un particulier chinois. À partir de la sixième année, le revenu gagné à l’étranger n’est pas exonéré.

Le taux d’imposition sur le revenu mensuel est conforme au régime suivant:

C’est 183 jours s’il y a une convention fiscale.

Ainsi, l’ITI est calculé de la façon suivante :

Revenu mensuel * taux d’imposition – (déduction rapide + toutes autres déductions) = ITI

Assurance sociale

Les employés étrangers sont maintenant tenus, en vertu de la législation nationale, de participer à l’assurance sociale. La participation à l’assurance sociale de la Chine affecte le fardeau de l’ITI de l’employé. Les cinq assurances du système de protection sociale chinois sont la pension, les soins médicaux, les blessures liées au travail, le chômage et la maternité (excluant le logement, auquel les étrangers ne participent pas). Les cotisations des employés sont déductibles à l’’impôt et sont ajoutées à la déduction normalisée avant impôts. Les cotisations de l’employeur sont non imposables. Comme pour les ressortissants chinois, l’employeur retient les cotisations de l’employé.

Les cotisations requises de l’employé et de l’employeur varient selon la région et sont basées sur le revenu de l’employé. La cotisation maximale, exonérée d’impôt, est 3 fois celle du salaire moyen de la municipalité. Les résidents de pays ayant signé et ratifié des accords de totalisation avec la Chine, y compris l’Allemagne, la Corée du Sud, le Canada, la Suisse, la Finlande et le Danemark sont exemptés de participation à l’assurance sociale chinoise.

Avantages sociaux

D’autres prestations exonérées de l’ITI, ou des avantages dits marginaux, sont permises. Toutefois, ces contrôles sont de plus en plus strictement surveillés pour le respect des règlements connexes. Les autorités fiscales examineront le «caractère raisonnable» de ces dépenses. Les cotisations au-delà d’un montant considéré comme une partie raisonnable de l’ensemble de rémunération de l’employé seront assujetties à l’impôt. La limite et les normes requises pour le «caractère raisonnable» varient d’une région à l’autre, étant donné que cela relève de la compétence du Bureau des impôts locaux.

La documentation complète des dépenses et de la justification est requise. Un fapiao sur toutes les dépenses ci-dessous (un reçu officiel) est strictement nécessaire pour les achats à l’ITI exonérés. Ces prestations versées en espèces ne seront vraisemblablement pas exonérées de l’ITI. Par conséquent, le remboursement de l’employé pour ses dépenses est une option appropriée pour assurer l’exonération.

Les avantages sociaux suivants sont permis:

  • Indemnité de logement : elle doit être accompagnée d’un contrat de location et d’autres documents officiels. Ceci peut ne pas dépasser considérablement le prix moyen de location du marché.
  • Indemnité de déplacement pour un congé à domicile: le transport pour deux allers-retours entre le lieu de travail et la famille est autorisé. Des billets de voyage sont nécessaires.
  • Réinstallation et frais de déménagement.
  • Remboursement des repas et de la lessive: doit être un montant raisonnable et basé sur les dépenses réelles encourues.
  • L’éducation des enfants.
  • Formation linguistique.

Il est important de s’assurer que les politiques de votre entreprise sont congruentes avec les avantages accordés aux employés. Les bureaux fiscaux locaux ont été connus pour examiner ces dernières années. S’ils estiment que les avantages marginaux dépassent ceux décrits dans les règlements de la compagnie, ils peuvent être assujettis à l’ITI. De plus, ces prestations doivent être stipulées dans le contrat de l’employé.

Fiscalité sur les primes

Les primes peuvent être une partie plus importante de l’ensemble de la rémunération des cadres supérieurs qui viennent d’outre-mer. Les primes annuelles reçoivent un traitement fiscal avantageux, le taux d’imposition étant considéré séparément du revenu imposable mensuel. Les autres primes, cependant, sont incluses dans le revenu imposable mensuel et sont assujetties au taux normal de l’ITI.

Pour calculer le taux d’imposition sur les primes annuelles, la société devrait diviser le montant de la bonification par 12 et se référer au taux de revenu imposable mensuel pertinent. Par exemple, si le bonus forfaitaire est de RMB 40.000, l’employeur devrait diviser ce par 12, et d’examiner le quotient (RMB 3 333) comme s’il s’agissait d’un revenu imposable mensuel pour trouver son taux d’imposition pertinent. Ainsi, le bonus serait taxé à 10%.

Variation régionale

Il y a des incohérences entre les régions en ce qui concerne les exemptions d’ITI étrangères, en raison de l’administration au niveau municipal. Pékin, en particulier, a doublé les efforts déployés pour assurer la conformité et, souvent, très attentivement, examine tous les documents requis. D’autres régions ne sont peut-être pas aussi strictes.

À titre d’exemple, bien qu’au niveau national, les employés étrangers soient tenus de participer à l’assurance sociale, certaines législations municipales, comme celle de Shanghai, n’en ont pas besoin.

Par conséquent, étant donné que l’assurance sociale est gérée au niveau régional, certaines autorités locales ne peuvent pas pénaliser les entreprises pour ne pas avoir signé d’employés étrangers.

Les entreprises utilisant des talents étrangers dans plusieurs villes doivent garder à l’esprit que ce qui fonctionne dans une ville peut ne pas fonctionner dans un autre, et il est essentiel que vos comptables sont bien versés dans les réalités fiscales de la zone particulière pour laquelle ils sont responsables.

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