Le marché du travail chinois est l’un des marchés les plus influents économiquement dans le monde. Cela signifie que les entreprises étrangères doivent être conscientes des différentes lois et des options concernant l’embauche de travailleurs: toute évolution de la situation impliquera un changement dans la stratégie RH.
Par conséquent, l’emploi de travailleurs à temps partiel peut être avantageux pour les entreprises étrangères, bien que le travail à temps partiel ne soit pas aussi commun en Chine qu’en Europe. D’un point de vue juridique, les règlements ne sont pas très exhaustifs ou détaillés, cependant, le marché du travail en Chine est dynamique, influent et en constante évolution.
L’aspect juridique chinois
En Chine, le terme «travail à temps partiel» implique souvent que l’employé ait deux ou plusieurs emplois en même temps, plutôt qu’un seul à temps plein. Tel est le contexte dont on doit être conscient au moment d’essayer de comprendre les lois du travail à temps partiel de la Chine.
La loi chinoise définit trois types de travailleurs comme « temps partiel »:
- Les travailleurs qui effectuent un travail à temps partiel, sur la base du nombre d’heures / jours par semaine;
- Les travailleurs qui effectuent un travail de consultation, avec un nombre d’heures qui peut varier ou est indéterminé;
- Les gens qui l’habitude d’être travailleurs à temps plein, mais ne le sont pas pour le moment.
Le nombre d’heures par semaine définit généralement l’emploi à temps partiel: en général deux ou trois jours pleins, ou le travail pour des tronçons de temps plus courts pour un total de 24 heures par semaine ou moins. Ce nombre de jours / heures devrait être clairement précisé dans le contrat de l’employé. Devrait-il être changé pour un contrat à temps plein en raison d’une circonstance imprévue, alors le contrat écrit doit être changé en conséquence.
Travail concurrentiel
Dans le cas où un employé a deux emplois ou plus à la fois, la réglementation chinoise donner plus de pouvoir à l’employeur qui le premier a signé le contrat avec l’employé. Dans le cas d’un employé qui exécute deux emplois simultanés, l’employé doit veiller à ce qu’ils répondent aux exigences de la première entreprise par laquelle il est employé.
Lorsque deux emplois empêchent l’employé de remplir les exigences du premier contrat signé, l’employeur peut mettre fin à ce dernier- toutefois, il doit apporter la preuve de négligence de la part de l’employé.
Si l’employé est à temps partiel, les employeurs ne sont pas tenus de payer des cotisations à l’assurance sociale ou médicale, mais sont toujours tenus de verser des cotisations pour l’assurance en cas d’accidents du travail.
Recommandations et risques
Concernant le contrat de travail à temps partiel, il est fortement conseillé de rédiger et de signer avec l’employé un contrat officiel qui stipulant clairement les rôles et responsabilités de chaque partie. Cela devrait inclure l’horaire de travail de l’employé.
La législation et la jurisprudence pour les temps partiel et le travail simultané en Chine sont encore incertains et sujet à des changements potentiels. Tout employeur désireux d’embaucher des travailleurs à temps partiel doit rester au courant des dernières nouvelles de l’environnement juridique chinois et des conditions du marché du travail.
Enfin, une entreprise employant un salarié à temps partiel doit être consciente des risques plus importants pour la sécurité de la propriété intellectuelle, ainsi que des conflits d’intérêts potentiels qui peuvent survenir si quelqu’un a deux emplois à la fois.
PARTAGEZ